Mentions Légales - SIMA
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par : SIMA (SOCIETE INDUSTRIELLE DE MAINTENANCE ET D’AGENCEMENT) Entreprise spécialisée dans l’installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie.
- Siège social : 2 Ter Rue de l’Orme au Charron, 77340 Pontault-Combault – France
- Téléphone : 06 59 55 15 66
- E-mail : sima.assainissement@gmail.com
- SIREN : 924 905 979
- SIRET (siège) : 924 905 979 00018
- RCS : 924 905 979 R.C.S. Melun
- Forme juridique : SASU – Société par actions simplifiée à associé unique
- Capital social : 1 000 €
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR06924905979
- Responsable de la publication : Damien DURY, Président de SIMA
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par : OVHcloud
- Adresse : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
- Téléphone : 1007 (depuis la France)
- Site web : https://www.ovhcloud.com
3. Conception et développement
Le site a été conçu et développé par : TC Agency Agence webmarketing et communication digitale
- Site web : https://www.tc-agency.fr
- E-mail : contact@tc-agency.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site SIMA (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de SIMA, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification ou distribution, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
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Pour exercer vos droits :
- Contact : sima.assainissement@gmail.com
6. Cookies
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7. Responsabilité
SIMA met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du service. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du ressort du siège social de SIMA (Tribunal de Commerce de Melun).
